Le Centre Hospitalier de Bar-sur-Seine propose une prise en soins principalement orientée vers la gériatrie et les soins palliatifs. En effet, il dispose d'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) divisé en deux résidences (la résidence du Parc et la résidence de Fontarce), d’un pôle d’activités de soins adaptés (Pasa) et d’un service sanitaire composé de lits de médecine générale, de lits de soins de suite et de réadaptation (SSR) polyvalents et de soins de longue durée. En outre, le CH de Bar-sur-Seine est l’un des rares établissements où les états végétatifs prolongés (EVP) ou pauci-relationnels sont pris en charge, ce qui constitue un atout certain pour la région.

Organigramme

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Instances

La Direction de l’établissement est confiée à un Directeur, conseillé par le Directoire, instance regroupant des représentants des corps médicaux et soignants. Les décisions stratégiques ou budgétaires font l’objet de délibérations du Conseil de Surveillance. Le Conseil de surveillance s’appuie notamment sur les avis donnés par différentes instances consultatives (Commission Médicale d’Etablissement, Comité Technique d’Etablissement, Comité d’Hygiène de Sécurité des Conditions de Travail, Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques, Commission Des Usagers, Conseil de la Vie Sociale).

Les instances  délibératives

Le Directeur, Chef d'établissement

Le Directeur conduit la politique générale de l’établissement. Il représente l'établissement dans tous les actes de la vie civile et agit en justice au nom de l’entité juridique. Il est compétent pour régler les affaires de l'établissement à l'exclusion de celles qui relèvent de la compétence du Conseil de Surveillance. Dans les domaines déterminés par la loi, les décisions sont prises par le Directeur après concertation avec le Directoire. Le Directeur participe aux séances du Conseil de Surveillance et en exécute les délibérations. Il dispose d’un pouvoir de nomination dans l’établissement et exerce son autorité sur l'ensemble du personnel dans le respect des règles déontologiques qui s'imposent aux professions de santé. Il est ordonnateur des dépenses et des recettes de l'établissement. 

Le Directeur du Centre Hospitalier de Bar-sur-Seine est Monsieur Philippe Blua, Directeur Général des Hôpitaux Champagne Sud. Il est représenté sur l’établissement par un Directeur Délégué, Monsieur Bernard Mabileau.

Le Conseil de surveillance 

Le Conseil de Surveillance, instance délibérante, se prononce sur la stratégie et exerce le contrôle permanent de la gestion de l'établissement. Le Conseil de surveillance délibère, donne son avis ou est informé dans les domaines de compétences qui lui sont attribués par le Code de la Santé Publique. Le Conseil de Surveillance est composé de 9 membres (représentants des collectivités territoriales, du personnel et des personnalités qualifiées).

Le Président du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de Bar-sur-Seine est Monsieur Marcel Hurillon, maire de Bar-sur-Seine.

Les instances consultatives

Le directoire

Le directoire est une nouvelle instance qui appuie et conseille le directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.  Instance collégiale, le directoire est un lieu d’échange des points de vue gestionnaires, médicaux et soignants : 

  • Le président du directoire est le directeur. 
  • Le vice-président du directoire est le président de la commission médicale d’établissement (CME). 
  • le président de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques en est membre de droit
  • le directeur adjoint en charge des finances et du contrôle de gestion
  • deux praticiens

Le directoire est doté des attributions suivantes : 

  • Approbation du projet médical, préparée par le président de la CME avec le directeur ; 
  • Préparation du projet d’établissement (délibération du conseil de surveillance), notamment sur la base du projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ;
  • Conseil auprès du directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.

Le Directoire est composé de 7 membres, de droit ou nommés par le Directeur, dont notamment des personnels médicaux et pharmaceutiques et la Présidente de la Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-techniques.

Le Directoire est présidé par le Directeur Général, Philippe Blua, Directeur Général des Hôpitaux Champagne Sud. Le Vice-président du Directoire est le Président de la CME, le Docteur Christian Braun.

Commission Médicale d'Etablissement (CME)

La Commission Médicale d'Etablissement (CME) est une instance représentant le corps médical du centre hospitalier. La CME :

  • Est consultée sur le projet médical de l’établissement et le projet d’établissement, le règlement intérieur de l’établissement, les programmes d’investissement concernant les équipements médicaux ...
  • Contribue à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et au déploiement de projets relatifs aux conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
  • Est informée sur l'état des prévisions de recettes et de dépenses, le contrat pluriannuel d’objectifs et de moyens de l’établissement, le rapport annuel portant sur l’activité de l’établissement, les contrats de pôles, la politique de recrutement des emplois médicaux...

La Commission Médicale d’Etablissement (CME) est l’instance consultative représentative des personnels médicaux et pharmaceutiques. La CME est composée de membres élus par la Communauté Médicale. 

Le président de la CME du Centre Hospitalier de Bar-sur-Seine est le Docteur Christian Braun. Le vice-président de la CME est le Docteur Michel Lacombe. Le Président de la CME élabore, avec le Directeur et en conformité avec le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens, le projet médical de l'établissement. Il coordonne la politique médicale de l'établissement

Commission des Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques 

La commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques est composée de représentants élus des différentes catégories de personnels qui participent à la mise en œuvre des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques. Elle est consultée dans les domaines listés par le Code de la Santé publique en particulier sur :

  • Le projet de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques élaboré par le coordonnateur général des soins ; 
  • L'organisation générale des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ainsi que l'accompagnement des malades ; 
  • La politique d'amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques liés aux soins ; 
  • Les conditions générales d'accueil et de prise en charge des usagers ; 
  • La recherche et l'innovation dans le domaine des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques ; 

La CSIRMT est également informée sur des domaines listés dans le Code de la Santé Publique.La CSIRMT est présidée par le coordonnateur général des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques de l’établissement, Madame Marie-Françoise Diverchy, avec délégation au cadre supérieur de santé de l’établissement, Monsieur Frédéric Le Nalbaut.

Comité Technique d’Etablissement (CTE)

Le Comité Technique d’Etablissement est un organe consultatif représentatif des personnels non médicaux de l’établissement. Étroitement associé au fonctionnement de l’établissement par la participation de ses représentants au Conseil de Surveillance, il est informé de la mise en œuvre du Plan Stratégique, des indicateurs de résultats (qualité - coûts) et émet des avis sur les conditions et l’organisation du travail. Le CTE est présidé par le Directeur du Centre Hospitalier.

Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Cette instance est chargée des problématiques transversales concernant la sécurité des patients ainsi que celles des personnels. Ses avis portent sur :

  • les procédures de gestion des risques et de la qualité
  • l’analyse et le suivi des indicateurs de résultats.

Le CHSCT est présidé par le Directeur du Centre Hospitalier.

Commissions administratives paritaires locales (CAPL) 

Les commissions administratives paritaires locales (CAPL) ont pour mission d'associer les représentants de l'administration et ceux du personnel à la gestion des intérêts professionnels des agents. Elles formulent des avis sur toutes les questions d'ordre individuel relatives au déroulement de carrière des agents. 

La commission des usagers (CDU) 

La commission des usagers a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l'amélioration de la qualité de l'accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en soins. Cette commission facilite les démarches de ces personnes et veille à ce qu'elles puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de l'établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes. Elle peut être présidée par un représentant des usagers. La commission contribue par ses avis et propositions à l'amélioration de la politique d'accueil et de prise en charge des personnes malades et de leurs proches. Elle est associée à l'organisation des parcours de soins ainsi qu'à la politique de qualité et de sécurité élaborée par la commission ou la conférence médicale d'établissement. La commission des usagers est composée d’un médiateur médical, d’un médiateur non médical,  de représentants des usagers, du représentant légal de l’établissement. Participent également à ses travaux un représentant de la CME, un représentant du CTE, un représentant du Conseil de surveillance, le responsable qualité de l’établissement. Elle est présidée par le Directeur délégué du Centre Hospitalier.

Le Conseil de la Vie Sociale (CVS)

Le Conseil de la Vie Sociale est une instance représentative des usagers des Maisons de Retraite du Centre Hospitalier. Le Conseil de la Vie Sociale est composé de représentants des personnes accueillies ou prises en soins, de représentants des familles des résidants, de représentants du personnel et d’un représentant du Conseil de surveillance Des représentants de l’établissement participent avec voix délibérative. Le Conseil de la Vie Sociale est consulté sur l'élaboration ou la modification du règlement de fonctionnement et du projet d'établissement. Il donne son avis et peut faire des propositions sur toutes les questions intéressant le fonctionnement de la maison de retraite notamment l’organisation intérieure et la vie quotidienne, les activités, les animations socioculturelles et les services thérapeutiques, les projets de travaux et d'équipement, la nature et le prix des services rendus, l’animation de la vie institutionnelle, les mesures prises pour favoriser les relations entre les participants et les modifications substantielles touchant aux conditions de prise en charge. Le Conseil de la Vie Sociale du Centre Hospitalier de Bar-sur-Seine est présidé par Madame Jacqueline Briaux.

Chiffres clés 2016

Capacité

Les valeurs correspondent aux lits et places confondus

Etablissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) : 175

Médecine : 10

Soins de suite et de réadaptation (SSR) : 23

Unité de soins de longue durée (USLD) : 30

Effectifs

Personnel médical : 2,63 ETP

Personnel non médical : 192,98 ETP

-Etudiants : 113 personnes

Activité

129 528 consultations

3557 journées d'hospitalisation en service de médecine

7550 journées d'hospitalisation en service de SSR

10808 journées d'hospitalisation en USLD